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Marques déposées par GRATIOT Claudine
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GRATIOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATIOT
GRATIOT Claudine
GRATIOT Sandrine
GRATIOT Rémy

Numéro de dépôt :
3116567
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011

Présentation de la marque GRATIOT

Déposée le 8 août 2001 par GRATIOT Claudine, GRATIOT Sandrine, GRATIOT Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRATIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Les déposants sont GRATIOT Claudine, domicilié(e) 25 Avenue F. Drouet, 02310 Charly S/Marne - France, GRATIOT Sandrine, domicilié(e) 25 Avenue F. Drouet, 02310 Charly S/Marne - France, GRATIOT Rémy, domicilié(e) 25 Avenue F. Drouet, 02310 Charly S/Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRINE GRATIOT - France.

La marque GRATIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATIOT est expirée depuis le 8 août 2011.

GRATIOT Claudine a également déposé les autres marques suivantes : GERARD GRATIOT CUVEE CEZARINE , GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE , GRATIOT Gérard , GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE


GRATIOT Claudine - 25 Avenue F. Drouet, 02310 Charly S/Marne - France

GRATIOT Sandrine - 25 Avenue F. Drouet, 02310 Charly S/Marne - France

GRATIOT Rémy - 25 Avenue F. Drouet, 02310 Charly S/Marne - France - SIREN 4


SANDRINE GRATIOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

- Champagne - Ratafia - Fine de Marc - Vins issus des Côteaux Champenois